Avis Légal
I.- Objet
Cet avis légal( désormais les «Conditions Générales» ) règle l´utilisation de tous les services de la page web www.grober.es et
www.grb.es (désormais «Web» que la compagnie Griferías Grober, S.L.(désormais GRB) domicilié « Avenida Rio Ebro, nave 27» met à
disposition des utilisateurs d´Internet. Par la simple utilisation du Web l´utilisateur exprime la pleine acceptation, sans réserve,
de ces dernières, lesquelles pourront être modifiées par GRB à tout moment. Les utilisateurs on voit de même, soumis à toutes ces
conditions particulières, avis ou règlements d´instructions qui sont mis dans sa connaissance en relation avec des contenus ou des
services concrets, qui complètent ce qui est prévu dans cet Avis Légal dès qu´ils ne s´opposent pas à lui.
II.- Exclusion de responsabilité par le fonctionnement du vestibule et ses services
GRB ne garantit pas la disponibilité et la continuité du fonctionnement du Web, de ses services et ses contenus; si dehors
raisonnablement possible, GRB informera préalablement des interruptions dans le fonctionnement de ces derniers. GRB n´est pas
responsable par les dommages ou les préjudices de toute nature qui puissent devoir se au manque de disponibilité ou de continuité
du Web ou de chacun de ses services, ou par les jugements dans l accès aux différentes pages web de Web ou de celles depuis
lesquelles on rend certains services.
III.- Exclusion de responsabilité sur l´information graphique disponible dans le Web
Toute la documentation graphique incluse dans cette page Web est simplement d´orientation.
IV.- Utilisation du Vestibule et les services par les utilisateurs
L´utilisateur s´engage à faire un usage licite et conformément à la bonne foi du Web, à ses services et contenus en étant
l´utilisateur unique responsable de l´utilisation qu peut faire de ces derniers. A moins qu´il ait obtenu préalable et expresse
autorisation spécifiquement accordée par GRB, l´utilisateur s´abstiendra d´obtenir ou d´essayer d´obtenir tout type de contenus,
ou soient des textes, graphiques, dessins, archives de son, images ou photographies, vidéos, software et en général toute classe
de matériel accessibles par le Web ou de chacun de ses services, employant pour cela moyens différent de ceux qui ont été mis à
sa disposition à cet effet ou dont on emploie habituellement a cet effet Internet.
V.- Exclusion de responsabilité des contenus de Troisièmes personnes.
GRB n´est dans aucun cas responsable, ni de manière directe ni auxiliaire, par aucun contenu, information, communication, avis
ou manifestation de tout type qui a son origine dans l´utilisateur ou toute troisième personne ou organisme e qui est communiqué,
diffusez, transmettez ou exhibez par les services du Web.
VI.- Exclusion de responsabilité par les contenus et les services rendus par Troisièmes personnes
Le Web me à la disposition des utilisateurs dispositifs techniques de liaison, ou ils soient links, des annuaires o outils de
recherche, lesquels permettent l´accès à des pages web ou sites qui sont géré par troisièmes personnes. GRB n´exerce aucune titularité
sur ces derniers, et ne commercialise pas ni offre les contenus et les services qui ils contiennent, par conséquent n´assume aucune
responsabilité ni directe ni auxiliaire sur ces pages web o sites.
VII.- Propriété Intellectuelle et Industrielle
Tous les contenus ainsi que noms, logos, marques et bases de données accessibles dans les pages du Web ils sont soumis à des droits
de propriété industrielle et intellectuelle de GRB ou de troisièmes titulaires de ces derniers. Dans aucun cas l´accès aux pages du
Web impliqué aucun type renoncement, transmission ou cession totale ou partiel des droits mentionnés, no confère aucun droit utilisation,
modification, exploitation, reproduction, distribution ou communication publique sur les contenus ou lesbien de propriété industrielle
sans ce qu est préalable et expresse autorisation spécifiquement accordée à cet effet par GRB ou l´utilisateur, lesquels devront être
exercés toujours conformément aux principes de la bonne foi et á la législation applicable.
VIII.- Caractère privé et Protection de Renseignements
GRB ne donnée pas sur son web aucune outil de communication ou renseignement personnel ou d´autre caractère. Di dans l´avenir il le
proportionnait annoncer au moyen de ce page sur les droits et devoirs de GRB et des internautoniers sur cette pratique en accord avec
la Loi Organique 15/1999, de Protection de Renseignements de caractère Personnel.
IX.- Loi Applicable
Ces Conditions Générales sont régies par la loi espagnole.
Dates Registraires
Griferias Grober, S.L. Registre Marchand de Sarragosa: Tomo 1870. Libro 0. Foliio 168. Sección 8. Hoja nº Z-17689.
Inscripción 2ª. CIF: B-50667690.
